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À vos claviers !

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23 janvier 2024 Vanden Broele
Envie de nous faire part de votre expérience ? Participez à notre tout nouveau projet rédactionnel collaboratif. À vos claviers !
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Les grades légaux en bref

Les grades légaux en bref

19 janvier 2024 SPW Pouvoirs locaux
Retrouvez tout ce qu'il faut savoir sur les grades légaux : les missions du DG et du DF, la procédure à suivre pour être nommé et bien plus encore.
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Quotités saisissables : quelques changement récents
Pour les abonnés

Quotités saisissables : quelques changement récents

17 janvier 2024 Rédaction FinancesConnect & CPASConnect
La loi du 19 décembre 2023 (Moniteur belge du 6 janvier 2024) modifie l’article 1409 du Code judiciaire, afin de mettre cette disposition à jour et de permettre une adaptation des montants insaisissables en dehors de la seule indexation annuelle visée au § 2, al. 1er.
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Appel à projets : lancement annuel du Fonds Organum Novum
Pour les abonnés

Appel à projets : lancement annuel du Fonds Organum Novum

16 janvier 2024 Thibaut Naniot
Le Fonds Organum Novum apporte une aide logistique aux propriétaires d’orgues classés. L'appel à projet de la Fondation Roi Baudouin n'octroie pas de soutien financier. Il permet la déductibilité fiscale des dons que les propriétaires auront récoltés suite à leur recherche de mécénat.
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Le recouvrement - Dossier spécial

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Le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation

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30/01/2025 Château de Namur

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