Le cahier spécial des charges identifie le pouvoir adjudicateur, le besoin à satisfaire, les règles permettant de choisir l’attributaire et les conditions dans lesquelles la commande sera exécutée. La réglementation n’impose pas de structure particulière.
En pratique, il arrive régulièrement qu’il se compose d’une partie administrative et de clauses techniques. Le pouvoir adjudicateur peut recourir à des lots, des options, des variantes et encore des tranches qu’il y détaillera en fonction de ses besoins. Est généralement annexé au cahier un inventaire des produits à fournir ou des prestations à livrer, ou un métré reprenant les divers postes des travaux à réaliser. Il comprend souvent également en annexe le formulaire de soumission. Il importe qu’il soit aisément lisible et compréhensible pour ses destinataires : les opérateurs économiques. On évitera de se fier aveuglément aux cahiers-types, qu’il convient toujours d’adapter à la commande spécifique à passer. Le cahier spécial des charges indiquera celles de ces dispositions qui constituent des dispositions essentielles. Il doit également indiquer, au début de celui-ci, les éventuelles dérogations aux règles générales d’exécution.
