À propos de l'auteur
Marc Levis est directeur financier de la Ville de Rochefort. Il est l’auteur de nombreuses publications chez Vanden Broele et est intervenu en tant qu’orateur à de nombreuses reprises en matière de fiscalité locale.
Informations pratiques
Le prix de l’ouvrage s’élève à 90 €, cependant, si vous décidez de commander directement les 7 volumes de la série, une remise de 15 % vous est accordée et fait passer le prix total de la série à 535 € au lieu des 630 €. Vous pouvez le commander via notre catalogue, en cliquant ci-dessous.
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Découvrez Les impôts communaux - Volume 1 : Introduction générale à la matière ! Premier tome d'une série de sept livres, il explore les concepts fiscaux, l'autonomie communale, ainsi que ses limitations et ses classifications, offrant aux praticiens une compréhension complète de la fiscalité locale.
À propos de l'ouvrage
Dans ce premier volume, l’auteur commence par examiner les concepts juridiques de taxe et de redevance, ce qui les distingue et l’intérêt de la distinction. Il envisage ensuite les fondements de la compétence des communes pour l’établissement de ces deux types de prélèvements. À propos des taxes, la règle de base est l’autonomie fiscale, c’est-à-dire a priori la très grande liberté pour les communes de déterminer les taxes qu’elles lèvent et les modalités qui s’y appliquent.
L’auteur aborde ensuite toutes les limitations apportées à cette autonomie par une série de principes constitutionnels, légaux ou relevant des principes généraux du droit, ainsi que par l’exercice de la tutelle administrative.
L’ouvrage se conclut par un examen des classifications qui peuvent être opérées au sein de la fiscalité.
Publié par Vanden Broele, ce premier livre vise donc à fournir les définitions et outils de base nécessaires à la bonne compréhension des volumes qui vont suivre.
Le but de cette série de sept publications est ambitieux, à savoir de donner aux praticiens communaux un aperçu aussi complet et actualisé que possible de la théorie et de la pratique relatives à la fiscalité locale.
